Voici les étapes que j'ai suivies pour importer mes Katana 400 et 750 d'Angleterre. Peut-être cela vous donnera-t-il envie d'en faire autant ?

This page describes how to import a Katana from UK to France.

1. Recherche de la moto / looking for the bike

Les annonces de Katanacentral étaient ma référence car je maîtrise bien l'anglais... Mais ça remonte à près de vingt ans !!! De nos jours, le club anglais a un forum très actif ici. Les enchères sur eBay.co.uk sont aussi un bon moyen de faire des affaires !-)

2. Achat / Purchase

Après étude des photos envoyés par le propriétaire, il faut prendre rendez-vous pour examiner la bête et préparer le voyage ! Pensez à mettre en place une assurance pour la moto à partir du jour de l'achat, et n'hésitez pas à faire le tour des assureurs si le vôtre refuse de prendre en charge une moto sans carte grise française ! (Perso je suis à la Mutuelle des Motards et non seulement ils ne m'ont pas embêtés avec la CG - à condition bien sûr d'en envoyer une copie dès l'immatriculation de la moto obtenue - et ils assurent la plupart des Katana en collection ;-)

Pour le voyage, le plus simple est de se rendre en Angleterre "à pieds" et de revenir par la route avec le ferry. Pour le paiement, je bénéficiais d'un compte-chèque anglais, donc je n'ai pas eu de soucis de ce point de vue. Vérifiez avec votre banque comment le paiement peut s'organiser avant votre départ !

Le propriétaire peut vous remettre ses papiers équivalent à la carte grise ou bien un "Export Certificate" qui fera office de carte grise (dans ce cas il faut qu'il se rende à son administration pour déclarer la vente AVANT qu'elle soit effectuée, la méthode est plus contraignante pour lui).

Rédigez ensemble un certificat de vente sur papier libre avec les mentions de la date, du kilométrage, du prix de vente, etc... et remplissez un formulaire français "Certificat de cession d'un véhicule" (disponible sur le net) que vous faites signer au vendeur.

 
"Certificate of permanent export"

 
"Certificat de cession d'un véhicule"

3. Homologation

En prambule : n'oubliez pas que pour rouler légalement, la taille des roues et pneus notamment doit être conforme à l'homologation, comme l'échappement et les feux sont homologués. Pensez à vérifier que les rétroviseurs, le phare, les clignotants et le feu arrière sont dotés du marquage européen (e4 pour le phare notamment).

Première étape : déclarer au service des impôts des entreprises (SIE) de votre domicile pour l'achat d'un véhicule de la CEE. Les infos ici. Il faut déclarer que vous ne devez pas la TVA car le véhicule est une occasion. Ce document vous donne le droit de circuler pendant 4 mois si la moto doit être homologuée (notre cas).

Deuxième étape : pour une moto de plus de 30 ans, il faut demander une attestation de non-conformité à Suzuki France. Les infos sont sur le site de Suzuki Moto. Le coût de l'opération est de 162€ au 22 mai 2021.

Troisième étape : soumettre le dossier de la moto à la FFVE pour attestation qui permettra de demander une carte grise collection à l'ANTS. Vous avez tout intérêt à présenter une moto entièrement d'origine, pot inclus, pour ne pas avoir de problème. la procédure est décrite ici, tout se fait par mail si vous avez scanné les documents et pris des photos datées de la moto.

"Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la Communauté Européenne par un assujetti identifié à la TVA"

 
"Notice descriptive correspondant au type XXX"

4. Immatriculation

Un tour sur le site de l'ANTS,  avec tous les documents scannés : le quitus de TVA, l'attestation de Suzuki France, le "Export Certificate", l'attestation de la FFVE... et il n'y a plus qu'à attendre, environ un mois ! Les frais seront calculés à la fin de la procédure. Un paiement en ligne, puis vous recevrez une carte grise provisoire au format PDF, puis la carte grise par courrier. Il ne reste plus qu'à acheter une plaque d'immatriculation ;-)

 
"Attestation d'identification pour véhicules importés conformes à un type national français"

 
"Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule"

Si vous avez plus d'infos, des remarques, ou si vous avez vous-même importé une Katana, notamment avec des types différents (comme la 750SZ allemande type GR71A par exemple), faites-moi part de votre expérience !!!